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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVESNE-PERCHE
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AVESNE-FIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVESNE-FIBRE
SARL AVESNE-PERCHE

Numéro de dépôt :
3114919
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011

Présentation de la marque AVESNE-FIBRE

Déposée le 26 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVESNE-PERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVESNE-FIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVESNE-PERCHE domicilié(e) Les Hayes de Barville, 28330 LES ETILLEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVESNE-PERCHE - France.

La marque AVESNE-FIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVESNE-FIBRE est expirée depuis le 26 juillet 2011.

AVESNE-PERCHE a également déposé les autres marques suivantes : FOIN VENTILE DU PERCHE , AVESNE-FLOK


SARL AVESNE-PERCHE - Les Hayes de Barville, 28330 LES ETILLEUX - France


AVESNE-PERCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 10 septembre 2007 - Erratum;Transmission totale de propriété n°460219 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 4 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454802 - Publication au BOPI 2007-06-04

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

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